Wassim Bouchia

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1. Le contrôle douanier• Les Echanges Extérieurs : Enjeux pour l’ordre économique et l’ordre public• Les Instruments techniques et juridiques de Régulation et de protection économiques, et de Protection de l’ordre public • La mise en œuvre : Rôle de la douane2. Le Processus de Dédouanement• Formalités Préparatoires au dédouanemento Notions de dédouanement et de régimes douanierso Conduite et mise en douane, le manifeste… Show more 1. Le contrôle douanier• Les Echanges Extérieurs : Enjeux pour l’ordre économique et l’ordre public• Les Instruments techniques et juridiques de Régulation et de protection économiques, et de Protection de l’ordre public • La mise en œuvre : Rôle de la douane2. Le Processus de Dédouanement• Formalités Préparatoires au dédouanemento Notions de dédouanement et de régimes douanierso Conduite et mise en douane, le manifeste d’entrée et de sortieo L’Instance de dédouanement et d’expéditiono Le Dépôt de douane • Procédure de dédouanemento Le dossier de dédouanement et le régime douaniero Le déclarant en douane : définition, rôle et responsabilitéo Le Système de dédouanement : La déclaration en détail.o Procédures accessoires : permis d’examiner, modification et annulation, Recours en contestation,o Facilitations douanières : déclarations provisoires, anticipées, simplifiées, exportations bureau intérieur. Show less

Université d'Oran Es-Sénia (BELGAID)

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